Patrick Soler


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000049694659(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202412/06/2024
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau « achats en matière d'immobilier, d'infrastructures et d'énergie »
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049694659(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 202412/06/2024
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000049111613(source JORF)
délégation de signature
09 Février 202409/02/2024
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau « achats en matière d'immobilier, d'infrastructures et d'énergie »
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049111613(source JORF)
délégation de signature
09 Février 202409/02/2024
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000048975427(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau « achats en matière d'immobilier, d'infrastructures et d'énergie »
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000048975427(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Patrick SOLER
Objet:
dans l'emploi fonctionnel d'inspecteur général du groupe I
membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2023-01-01"
duree="5 ans"
inspecteur_general="Groupe I"
JORFTEXT000048063442(source JORF)
nomination
13 Septembre 202313/09/2023
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000047980044(source JORF)
délégation de signature
19 Août 202319/08/2023
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000047980044(source JORF)
délégation de signature
19 Août 202319/08/2023
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000047858120(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 202319/07/2023
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000047858120(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 202319/07/2023
De: SOLER Patrick
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047465135(source JORF)
intégration
20 Avril 202320/04/2023
De: Patrick SOLER
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000046368777(source JORF)
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Patrick SOLER
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2022
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000046299352(source JORF)
promotion
18 Septembre 202218/09/2022
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000045833526(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 202229/05/2022
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000045833526(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 202229/05/2022
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture. »
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000045641817(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 202224/04/2022
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions
tous les actes d'exécution des marchés publics de fourniture d'énergie, notamment les demandes de prise de position, opérations de revente et couverture
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
JORFTEXT000044332294(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 202117/11/2021
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044332294(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 202117/11/2021
De: Patrick Soler
chef de mission, chef du bureau achats travaux immobiliers, infrastructure et énergie
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000043076236(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 202129/01/2021
De: Patrick Soler
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000041737574(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 202020/03/2020
De: Patrick Soler
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
Direction des achats de l'État (DAE)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000038365308(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 201912/04/2019
De: Patrick SOLER
inspecteur général adjoint de FranceAgriMer et de l'Agence de services et de paiement
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000036848527(source JORF)
nomination
28 Avril 201828/04/2018
De: Soler (Patrick)
secrétariat général pour l'administration, mission des achats (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000026894889(source JORF)
nomination
05 Janvier 201305/01/2013
De: SOLER (Patrick)
Objet:
inspecteur général
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
FranceAgriMer
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000021065252(source JORF)
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Soler (Patrick, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Patrick Soler
inspecteur général adjoint à l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
sous-directeur à l'ONIGC
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
date_debut="2007-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000428089(source JORF)
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
sous-directeur à l'ONIC
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2002-10-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000459843(source JORF)
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Soler (Patrick, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Soler (Patrick, André)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
JORFTEXT000000805800(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe
Objet:
sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000601210(source JORF)
détachement
21 Janvier 200321/01/2003
De: Soler (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2002 établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000597114(source JORF)
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Patrick Soler
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2002-06-01"
JORFTEXT000000230707(source JORF)
promotion
06 Juillet 200206/07/2002
De: Soler (Patrick)
attaché principal, chef de services régionaux de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 149e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Clermont-Ferrand du 4 mars au
29 mars 2002
puis les 10 et 11 avril 2002
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000774778(source JORF)
admission
19 Mai 200219/05/2002
De: Soler (Patrick)
direction centrale du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
20 juillet 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000775068(source JORF)
titularisation
02 Mai 200202/05/2002
De: Soler (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats du concours interne des 3 et 4 mai 2000
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000586301(source JORF)
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Soler (Patrick, Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 2000 les candidats
JORFTEXT000000399976(source JORF)
inscription
19 Juillet 200019/07/2000
De: Soler (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1999 les candidats
JORFTEXT000000762611(source JORF)
inscription
11 Novembre 199911/11/1999
De: Soler (Patrick)
1er échelon
à compter du 24 juillet 1995; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux dans les conditions suivantes
reliquat d'ancienneté: 1 mois
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000188452(source JORF)
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Soler (Patrick)
1er échelon
à compter du 19 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000354182(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.